*Version en vigueur au 01/0/8/26
## 1. Responsable du traitement
Psynapsium, MB, s
[• Option A — si DPO désigné : « Délégué à la protection des données : [• nom/organisme], joignable à [• [email protected]]. »]
[• Option B — si pas de DPO à ce stade : ne rien mentionner ici, mais conserver en interne l’analyse documentée concluant à l’absence d’obligation de désignation (article 37 du RGPD), à réviser à mesure de la croissance du service.]
## 2. Données traitées
Selon votre usage du service, nous traitons :
– **Données de compte** : email, mot de passe (haché), formule d’abonnement.
– **Données de paiement** : traitées directement par notre prestataire de paiement ([• Stripe]) ; nous ne stockons aucun numéro de carte.
– **Réponses aux auto-évaluations** (dont le Bilan Synaptique) et données de progression : scores, réponses aux questionnaires, Boussoles hebdomadaires. Ces données peuvent révéler des informations relatives à votre bien-être mental et sont traitées comme des **données sensibles** au sens de l’article 9 du RGPD.
– **Réponses aux questions d’orientation** posées à l’entrée du Bilan Synaptique, utilisées uniquement, pendant la session de passation, pour vous proposer le cas échéant des ressources d’aide adaptées. Ces réponses ne sont pas conservées au-delà de la session.
– **Données techniques** : journaux de connexion, type d’appareil, données nécessaires à la sécurité du service.
## 3. Finalités et bases légales
– Fournir le service et gérer votre abonnement — *exécution du contrat* (article 6.1.b du RGPD).
– Générer votre profil d’auto-évaluation, vos protocoles et votre rapport, et vous les mettre à disposition — ***consentement explicite***, recueilli avant chaque passation (article 9.2.a du RGPD pour les données sensibles). Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment, sans effet sur la licéité des traitements antérieurs.
– Partager votre tableau de bord avec un professionnel de votre choix (« mode praticien ») — *consentement explicite*, activé et révocable par vous seul.
– Améliorer et calibrer nos instruments — sur données **anonymisées de manière irréversible** uniquement. Une fois anonymisées, ces données ne permettent plus de vous identifier, directement ou indirectement, et ne constituent plus des données personnelles.
– Facturation, comptabilité, sécurité — *obligations légales et intérêt légitime*.
**Profilage.** Le Service génère automatiquement, à partir de vos réponses, un profil d’auto-évaluation et des suggestions de protocoles. Cette génération repose sur la comparaison de vos scores aux dimensions évaluées par les questionnaires. Elle ne produit aucun effet juridique ni aucun effet vous affectant de manière significative : les résultats sont des outils d’auto-observation, et vous restez entièrement libre de suivre ou non les suggestions proposées.
Aucune donnée n’est vendue à des tiers. Aucune décision produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative n’est prise de manière entièrement automatisée au sens de l’article 22 du RGPD.
## 4. Destinataires et sous-traitants
Vos données sont accessibles aux seules personnes habilitées de l’Éditeur et à nos sous-traitants techniques : hébergement du site ([• hébergeur]), envoi d’emails ([• Brevo, Union européenne]), paiement ([• Stripe]).
Lorsqu’un sous-traitant est situé en dehors de l’Union européenne ou est susceptible d’y transférer des données, le transfert est encadré par des garanties appropriées : décision d’adéquation de la Commission européenne (y compris la certification au *EU-U.S. Data Privacy Framework* pour les prestataires américains qui en bénéficient) ou clauses contractuelles types, complétées le cas échéant de mesures supplémentaires. La liste à jour de nos sous-traitants et des garanties applicables peut être obtenue à [• [email protected]].
[• Note d’implémentation, à supprimer avant publication : vérifier la certification DPF effective de Newfold Digital/Bluehost et documenter une analyse d’impact de transfert (TIA) ; à défaut, ou par précaution, privilégier un hébergement UE pour les tables contenant les réponses aux auto-évaluations.]
## 5. Durées de conservation
– Données de compte : durée de l’abonnement, puis [• 12] mois.
– Réponses et résultats d’auto-évaluations : durée de l’abonnement ; suppression possible à tout moment sur demande ou depuis votre espace. Pour les passations effectuées sans compte, [• 24] mois au plus.
– Réponses aux questions d’orientation : non conservées au-delà de la session de passation.
– Données de facturation : durées légales comptables applicables.
– Copies administratives des rapports mis à disposition : [• 12] mois, à des fins de support et de preuve de délivrance.
À l’issue de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées de manière irréversible.
## 6. Sécurité
Les données sont stockées sur des serveurs sécurisés, les échanges sont chiffrés (TLS) et l’accès est restreint aux seules personnes habilitées. Les réponses aux auto-évaluations font l’objet de mesures de protection renforcées, incluant le **chiffrement au repos** des bases qui les contiennent et une journalisation des accès.
## 7. Vos droits
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.
Exercice : [• [email protected]]. Nous répondons dans un délai d’un mois, prolongeable de deux mois pour les demandes complexes ou nombreuses, auquel cas vous en êtes informé dans le premier mois (article 12.3 du RGPD).
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle de votre pays de résidence — par exemple la CNIL (cnil.fr) si vous résidez en France — ou auprès de l’autorité de contrôle de l’État du siège de l’Éditeur, l’Inspection nationale de la protection des données de la République de Lituanie (VDAI, vdai.lrv.lt).
## 8. Mineurs
Le service est réservé aux personnes majeures. Aucune donnée de mineur n’est collectée sciemment ; tout compte identifié comme appartenant à un mineur est supprimé, ainsi que les données associées.
## 9. Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d’audience. Détail et paramétrage : [• page/bandeau cookies]. Vous pouvez retirer votre consentement aux cookies non essentiels à tout moment via ce même paramétrage.
## 10. Modifications
Toute modification substantielle de la présente politique est notifiée par email ou par un avis visible sur le site avant son entrée en vigueur. Lorsqu’une modification concerne un traitement fondé sur votre consentement, un nouveau consentement est recueilli.